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  • : LE PLANTIS, MON VILLAGE...
  • LE PLANTIS, MON VILLAGE...
  • : Ce blog a pour objectif de faire connaitre un petit village de l'Orne qui se nomme le Plantis et de créer un lien entre ses habitants.
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1 février 2015 7 01 /02 /février /2015 17:22

reunion-cm

Points abordés :
Choix maître d’oeuvre travaux "Le champ du trésor" St Julien sur Sarthe, Acquisition sections AA123 et AA322 St Julien sur Sarthe, Renouvellement contrats assurance, Dématérialisation, Emprunt construction RPI 42 Hauterive, Budget principal CDC 2014 avenant et vote crédits supplémentaires, Budget annexe assainissement 2014 vote crédits supplémentaires, Budget annexe eau vote crédits supplémentaires, Budget annexe maison des apprentis vote crédits supplémentaires, Suppression dossier réel TVA lotissement "Le Pré Nouveau" St Aubin d'Appenai, Création poste rédacteur occasionnel, Choix fournisseur d’électricité, Saison théâtre "Tout public" 1er sem. 2015, Festival "Printemps de la Chanson" 2015, Modification tarifs cours informatiques cybercentre, Convention saison théâtre "Tout public" 2nd sem. 2014, Autorisation avenant contrat avec REVIPAC, Assainissement collectif : délégation Service Public Véolia, Réhabilitation groupe scolaire Maurice Gérard, Construction RPI 42 Hauterive : choix des entreprises, Choix assurance pour dommage ouvrage construction RPI 42 Hauterive, Versement subvention association "Cantine scolaire de l’école du Pays d’Essay", Contrat prestation @-équilibre avec Transgourmet, Création 3 postes occasionnel adjoint animation territorial 2ème classe, Versement subventions "Randos loisirs" projet "découverte de la forêt"/Des Beaux-Arts projet "sur la toile et dans les étoiles"/"Des films dans mon potager"/Handball VHS projet "découverte de la pratique du hand ball"/"Centre de Plein Air du pays Mêlois" projet "A la découverte du jeu", Création postes permanents adjoint animation, Augmentation horaire poste adjoint technique + animation de 2ème classe + agent spécialisé des écoles maternelles 1ère classe, Création et suppression poste adjoint technique territorial de 2ème classe.

 

L’an deux mille quatorze, le 9 décembre à 20H00, les membres du Conseil de la Communauté de Communes de la Vallée de la Haute Sarthe, régulièrement convoqués se sont réunis en séance publique à la salle intercommunale du Mêle sur Sarthe, sous la présidence de Monsieur de Balorre.
Etaient présents : M. C.de BALORRE - V.MARQUES - B.LECONTE - G.de la FERTE - M.FLERCHINGER - J.BRULARD - R.RILLET - C.NOLLET - D.VALLET - M.BRACKE - R.COLLETTE - C.PETITEAU - B.METAYER - B.LIBERT - JM.VALLET - R.DENIS - P.LAWSON - D.LIGOT - C.DESMORTIER - M.BELLOCHE - F.MICHEL - B.DETROUSSEL - P.ROUILLARD - M.SALMON - F.BRESSON - S.FOSSEY - C.DUPUIS - A.BELLOCHE - R.HERBRETEAU - C.BOHAIN - D.BOURBAN - J.GERMOND - A.COTREL - P.CAPRON - G.POTTIER - T.BAUCHERON - R.ADAMIEC - B. FOSSEY.
Etaient absents excusés : F.RATTIER - MF.DESVERGNES - A.PERRAULT
E.GOUELLO remplacé par Bénédicte FOSSEY
Etaient absents : D.MAUX - R.STUTZ - H.LEVESQUE.

Lire la suite ici:Conseil communautaire du 09 décémbre 2014

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13 novembre 2014 4 13 /11 /novembre /2014 18:51

7738402 orig

Points abordés :

Vote redevance ordures ménagères année 2015, Rapport annuel 2013 déchets ménagers, SMIRTOM Merlerault : désignation 6 délégués titulaires + 1 suppléant

 

L’an deux mille quatorze, le 14 octobre 2014 à 21H00, les membres du Conseil de la Communauté de Communes de la Vallée de
la Haute Sarthe, régulièrement convoqués se sont réunis en séance publique à la salle intercommunale du Mêle sur Sarthe, sous la présidence de Monsieur de Balorre.


Etaient présents : M. C.de BALORRE- V.MARQUES- B.LECONTE- G.de la FERTE- M.FLERCHINGER- J.BRULARD- R.RILLET-C.NOLLET- D.VALLET- M.BRACKE- R.COLLETTE- C.PETITEAU- H.FOURNET- F.RATTIER- D.MAUX- R.DENIS MF. DESVERGNES- D.LIGOT- M.BELLOCHE- F.MICHEL-B.DETROUSSEL- P.ROUILLARD- M.SALMON- F.BRESSON C.DUPUIS- J.GERMOND- A.COTREL- P.CAPRON- A.BELLOCHE- E.GOUELLO- G.POTTIER- R.HERBRETEAU-C.BOHAIN-T.BAUCHERON- A.PERRAULT- R.ADAMIEC- H.LEVESQUE.
Etaient absents : B.LIBERT- JM.VALLET- D.BOURBAN- R.STUTZ- S.FOSSEY- P.LAWSON a donné pouvoir à D.LIGOT
C.DESMORTIER a donnée pouvoir à M-F DESVERGNES

Lire la suite ici: Conseil communautaire du 14 octobre 2014

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11 novembre 2014 2 11 /11 /novembre /2014 00:18

reunion-cm

Points abordés :

Subventions OPAH, Avenants lotissements "Les Claires" St Léger sur Sarthe/"Les Champs de la vie" à Marchemaisons/ZA intercommunale communale "La Crouillère" à St Julien /Sarthe, Virement crédits budget annexe assainissement collectif, Vote crédits supp. budget principal, Changement prestataire logiciels informatiques 01/01/15 et dénonciation contrat "CEGID", Demande retrait SMICO au 31/12/14, SMICO : adhésion communes Trémont/Saint Germain le Vasson/CDC des Courbes de l’Orne + retrait syndicat d’électrification de la Varenne/CDC Plaine d’Argentan Nord/CDC de la Vallée de la Dives, Augmentation 2 postes adjoint technique 2ème classe, Tarifs 2015 location tentes lodges camping la Prairie, Création poste adjoint animation territorial 2ème classe occasionnel, Convention mise à disposition spectacle de conte avec médiathèque, Vote subvention foyer rural Ste Scolasse et hand ball club, Convention mise à disposition animateur sportif /comité départemental de Basket de l'Orne, SMIRTOM Perche ornais : demande retrait Buré/St Quentin de Blavou + désignation 2 délégués titulaires et 2 suppléants, Vote crédits budget annexe ordures ménagères, Convention enlèvement lampes usagées, Assainissement collectif Ferrière La Verrerie, Source de Courpotin, RPQS 2013 assainissements collectif et non collectif, Rapport annuel 2013 eau + assainissements, Extension assainissement collectif "Les Morvengères/Le Désert/La Bruyère" Saint Aubin d’Appenai, Modification zonage assainissement Laleu enquête publique, Station épuration Neuilly le Bisson plan d'épandage, Tarifs contrat API restaurants scolaires Le Mêle sur Sarthe et Hauterive, Activités péri scolaires fond d'amorçage, Aménagements arrêts transports scolaires St Julien sur Sarthe/Gâprée/Le Plantis, Convention Espace multi-activités, Travaux réhabilitation groupe scolaire Maurice Gérard, Création pôle scolaire RPI 42 : études de sols et contrôleur technique.

 

L’an deux mille quatorze, le 30 septembre 2014 à 20H00, les membres du Conseil de la Communauté de Communes de la Vallée
Haute Sarthe, régulièrement convoqués se sont réunis en séance publique à la salle intercommunale du Mêle sur Sarthe, sous la présidence de Monsieur de Balorre.


Etaient présents : M. C.de BALORRE- V.MARQUES- B.LECONTE- M.FLERCHINGER- J.BRULARD- R.RILLET- C.NOLLETD.
VALLET- M.BRACKE- R.COLLETTE- C.PETITEAU- T.BAUCHERON- B METAYER- F.RATTIER- JM.VALLET- D.MAUXR.
DENIS- R.ADAMIEC- MF.DESVERGNES- D.BOURBAN- M.BELLOCHE- F.MICHEL- B.DETROUSSEL- M.SALMONF.
BRESSON- S.FOSSEY- A.PERRAULT- C.DUPUIS- J.GERMOND- A.BELLOCHE- H.LEVESQUE- E.GOUELLO- G.POTTIERR.
HERBRETEAU- C.BOHAIN P.LAWSON.


Etaient absents : D.LIGOT- C.DESMORTIER- R.STUTZ- A.COTREL- P.CAPRON- G.de la FERTE- B.LIBERTP.
ROUILLARD remplacé par M.LEVESQUE

Lire la suite ici: Conseil commumautaire du 30 septembre 2014

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10 octobre 2014 5 10 /10 /octobre /2014 14:13

reunion-cm.jpg

Points abordés :

Election représentants du Personnel au sein du CT et du CHSCT de la CDC, Convention location 3 bureaux avec la commune du Mêle sur Sarthe,
Modification régime indemnitaire, Création/suppression postes adjoint technique territorial 2ème classe, Convention prestation Mme Faivre interventions cadre péri scolaire.

 

L’an deux mille quatorze, le 23 septembre 2014 à 18H00, les membres du Conseil de la Communauté de Communes de la Vallée
de la Haute Sarthe, régulièrement convoqués se sont réunis en séance publique à la salle communale d’Hauterive, sous la présidence de
Monsieur de Balorre.


Etaient présents : M. C.de BALORRE- V.MARQUES- B.LECONTE- G.de la FERTE- M.FLERCHINGER- J.BRULARD- R.RILLETC.
NOLLET - D.VALLET- M.BRACKE - R.COLLETTE - C.PETITEAU - T.BAUCHERON - B METAYER - F.RATTIER - B.LIBERTJM.
VALLET - D.MAUX - R.DENIS - R.ADAMIEC - MF.DESVERGNES - D.LIGOT - C.DESMORTIER - D.BOURBAN - M.BELLOCHEF.
MICHEL - B.DETROUSSEL - P.ROUILLARD - M.SALMON - F.BRESSON - S.FOSSEY - A.PERRAULT - C.DUPUIS - J.GERMONDA.
COTREL - A.BELLOCHE - H.LEVESQUE - E.GOUELLO - G.POTTIER - R.HERBRETEAU - C.BOHAIN.


Etaient absents : P.LAWSON - R.STUTZ - P.CAPRON
B.DETROUSSEL remplacé par M.BELHACHE

 

Lire la suite ici: Conseil communautaire du 23 septembre 2014

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24 septembre 2014 3 24 /09 /septembre /2014 20:00

Reunion

Points abordés :

Délégations données au Président et au bureau, Avis projet plu Laleu, Lotissement "Les Clairés" St Léger sur Sarthe, Budget OM, Soutien AMF baisse dotations de l’Etat, Maître d’œuvre travaux assainissement Ménil Broût, Hauterive, Saint Aubin d’Appenai "Le Désert-Les Morvengères", Etude espace multi-activité Courtomer, Ouverture ligne trésorerie choix organisme bancaire, Tarifs 2015 location lodges camping de la Prairie, Choix entreprises extension OT au Mêle sur Sarthe, Créations/suppressions/prolongations de postes, Convention partenariat plan de formation CNFTP, Délégué fédération stations vertes, Subvention ligue contre le cancer, GVA le Mêle/Courtomer, Aménagement entrée/abords stade Coulonges, Budget annexe ordures ménagères, Travaux réseaux assainissement Ménil Broût et Hauterive, Appel d’offre construction pôle scolaire Hauterive, Tarifs restauration scolaire RPI42, RPI28 et école Maurice Gérard + règlements

 

L’an deux mille quatorze, le 8 juillet 2014 à 20H00, les membres du Conseil de la Communauté de Communes de la Vallée de la
Haute Sarthe, régulièrement convoqués se sont réunis en séance publique à la salle intercommunale du Mêle sur Sarthe, sous la présidence
de Monsieur de Balorre.
Etaient présents : M. C.de BALORRE- V.MARQUES- B.LECONTE- G.de la FERTE- M.FLERCHINGER- J.BRULARD- R.RILLETC.
NOLLET- D.VALLET- M.BRACKE- R.COLLETTE- C.PETITEAU- H.FOURNET- F.RATTIER- B.LIBERT- JM.VALLET- D.MAUXR.
DENIS- MF.DESVERGNES- P.LAWSON- D.LIGOT- C.DESMORTIER- M.BELLOCHE- F.MICHEL-B.DETROUSSELP.
ROUILLARD- M.SALMON- F.BRESSON- S.FOSSEY- C.DUPUIS- J.GERMOND- A.COTREL- P.CAPRON- A.BELLOCHEE.
GOUELLO- G.POTTIER- R.HERBRETEAU-C.BOHAIN- T.BAUCHERON.
Etaient absents excusés : D.BOURBAN- A.PERRAULT
R.ADAMIEC remplacé par A.VEIGNEAU
V. MARQUEZ a donné pouvoir à M.F DESVERGNES
Etaient absents : R.STUTZ- H.LEVESQUE

Lire la suite ici: Conseil communautaire du 08 juillet 2014

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23 septembre 2014 2 23 /09 /septembre /2014 17:11

SIVOS Sainte Scolasse : intégration dans le budget, Subvention Construction pôle scolaire Hauterive, Budget assainissement collectif 602 00, Participation site internet office de Tourisme du Pays d’Alençon, BHS/formation phytosanitaire agents des services techniques, Convention "Ingénierie 61", Manufacture composite, Plan de financement vidéo surveillance, Subvention UCCIAC, Anniversaire du débarquement, Convention ECO TLC, Conventions écoles/cantines hors Cdc, Avenants travaux réhabilitation école Maurice Gérard, Subvention OGEC école Saint Joseph, Nouveaux tarifs garderie.

 

L’an deux mille quatorze, le 10 juin 2014 à 20H00, les membres du Conseil de la Communauté de Communes de la Vallée de la Haute
Sarthe, régulièrement convoqués se sont réunis en séance publique à la salle intercommunale du Mêle sur Sarthe, sous la présidence de
Monsieur de Balorre.
Etaient présents : M. V.MARQUES- B.LECONTE- G.de la FERTE- M.FLERCHINGER- J.BRULARD- R.RILLET- C.NOLLETD.
VALLET- M.BRACKE- R.COLLETTE- C.PETITEAU- H.FOURNET- F.RATTIER- B.LIBERT- JM.VALLET- D.MAUX-R.DENISR.
ADAMIEC- MF.DESVERGNES- P.LAWSON- D.LIGOT- C.DESMORTIER- D.BOURBAN- M.BELLOCHE- F.MICHELP.
ROUILLARD- M.SALMON- F.BRESSON- S.FOSSEY- J.GERMOND- A.COTREL- P.CAPRON- A.BELLOCHE- H.LEVESQUEE.
GOUELLO- G.POTTIER- C.BOHAIN- T.BAUCHERON.
Etaient absents excusés : A.PERRAULT- R.HERBRETEAU- C.DUPUIS
R.ADAMIEC remplacé par A.VEIGNEAU
Etaient absents : B.DETROUSSEL- R.STUTZ.

 

Lire la suite ici: Conseil communautaire du 10 juin 2014

7738402 orig

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