Points abordés :

Subventions OPAH, Avenants lotissements "Les Claires" St Léger sur Sarthe/"Les Champs de la vie" à Marchemaisons/ZA intercommunale communale "La Crouillère" à St Julien /Sarthe, Virement crédits budget annexe assainissement collectif, Vote crédits supp. budget principal, Changement prestataire logiciels informatiques 01/01/15 et dénonciation contrat "CEGID", Demande retrait SMICO au 31/12/14, SMICO : adhésion communes Trémont/Saint Germain le Vasson/CDC des Courbes de l’Orne + retrait syndicat d’électrification de la Varenne/CDC Plaine d’Argentan Nord/CDC de la Vallée de la Dives, Augmentation 2 postes adjoint technique 2ème classe, Tarifs 2015 location tentes lodges camping la Prairie, Création poste adjoint animation territorial 2ème classe occasionnel, Convention mise à disposition spectacle de conte avec médiathèque, Vote subvention foyer rural Ste Scolasse et hand ball club, Convention mise à disposition animateur sportif /comité départemental de Basket de l'Orne, SMIRTOM Perche ornais : demande retrait Buré/St Quentin de Blavou + désignation 2 délégués titulaires et 2 suppléants, Vote crédits budget annexe ordures ménagères, Convention enlèvement lampes usagées, Assainissement collectif Ferrière La Verrerie, Source de Courpotin, RPQS 2013 assainissements collectif et non collectif, Rapport annuel 2013 eau + assainissements, Extension assainissement collectif "Les Morvengères/Le Désert/La Bruyère" Saint Aubin d’Appenai, Modification zonage assainissement Laleu enquête publique, Station épuration Neuilly le Bisson plan d'épandage, Tarifs contrat API restaurants scolaires Le Mêle sur Sarthe et Hauterive, Activités péri scolaires fond d'amorçage, Aménagements arrêts transports scolaires St Julien sur Sarthe/Gâprée/Le Plantis, Convention Espace multi-activités, Travaux réhabilitation groupe scolaire Maurice Gérard, Création pôle scolaire RPI 42 : études de sols et contrôleur technique.

L’an deux mille quatorze, le 30 septembre 2014 à 20H00, les membres du Conseil de la Communauté de Communes de la Vallée
Haute Sarthe, régulièrement convoqués se sont réunis en séance publique à la salle intercommunale du Mêle sur Sarthe, sous la présidence de Monsieur de Balorre.

Etaient présents : M. C.de BALORRE- V.MARQUES- B.LECONTE- M.FLERCHINGER- J.BRULARD- R.RILLET- C.NOLLETD.
VALLET- M.BRACKE- R.COLLETTE- C.PETITEAU- T.BAUCHERON- B METAYER- F.RATTIER- JM.VALLET- D.MAUXR.
DENIS- R.ADAMIEC- MF.DESVERGNES- D.BOURBAN- M.BELLOCHE- F.MICHEL- B.DETROUSSEL- M.SALMONF.
BRESSON- S.FOSSEY- A.PERRAULT- C.DUPUIS- J.GERMOND- A.BELLOCHE- H.LEVESQUE- E.GOUELLO- G.POTTIERR.
HERBRETEAU- C.BOHAIN P.LAWSON.

Etaient absents : D.LIGOT- C.DESMORTIER- R.STUTZ- A.COTREL- P.CAPRON- G.de la FERTE- B.LIBERTP.
ROUILLARD remplacé par M.LEVESQUE

Lire la suite ici: Conseil commumautaire du 30 septembre 2014

Points abordés :

Délégations données au Président et au bureau, Avis projet plu Laleu, Lotissement "Les Clairés" St Léger sur Sarthe, Budget OM, Soutien AMF baisse dotations de l’Etat, Maître d’œuvre travaux assainissement Ménil Broût, Hauterive, Saint Aubin d’Appenai "Le Désert-Les Morvengères", Etude espace multi-activité Courtomer, Ouverture ligne trésorerie choix organisme bancaire, Tarifs 2015 location lodges camping de la Prairie, Choix entreprises extension OT au Mêle sur Sarthe, Créations/suppressions/prolongations de postes, Convention partenariat plan de formation CNFTP, Délégué fédération stations vertes, Subvention ligue contre le cancer, GVA le Mêle/Courtomer, Aménagement entrée/abords stade Coulonges, Budget annexe ordures ménagères, Travaux réseaux assainissement Ménil Broût et Hauterive, Appel d’offre construction pôle scolaire Hauterive, Tarifs restauration scolaire RPI42, RPI28 et école Maurice Gérard + règlements

L’an deux mille quatorze, le 8 juillet 2014 à 20H00, les membres du Conseil de la Communauté de Communes de la Vallée de la
Haute Sarthe, régulièrement convoqués se sont réunis en séance publique à la salle intercommunale du Mêle sur Sarthe, sous la présidence
de Monsieur de Balorre.
Etaient présents : M. C.de BALORRE- V.MARQUES- B.LECONTE- G.de la FERTE- M.FLERCHINGER- J.BRULARD- R.RILLETC.
NOLLET- D.VALLET- M.BRACKE- R.COLLETTE- C.PETITEAU- H.FOURNET- F.RATTIER- B.LIBERT- JM.VALLET- D.MAUXR.
DENIS- MF.DESVERGNES- P.LAWSON- D.LIGOT- C.DESMORTIER- M.BELLOCHE- F.MICHEL-B.DETROUSSELP.
ROUILLARD- M.SALMON- F.BRESSON- S.FOSSEY- C.DUPUIS- J.GERMOND- A.COTREL- P.CAPRON- A.BELLOCHEE.
GOUELLO- G.POTTIER- R.HERBRETEAU-C.BOHAIN- T.BAUCHERON.
Etaient absents excusés : D.BOURBAN- A.PERRAULT
R.ADAMIEC remplacé par A.VEIGNEAU
V. MARQUEZ a donné pouvoir à M.F DESVERGNES
Etaient absents : R.STUTZ- H.LEVESQUE