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  • : LE PLANTIS, MON VILLAGE...
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  • : Ce blog a pour objectif de faire connaitre un petit village de l'Orne qui se nomme le Plantis et de créer un lien entre ses habitants.
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7 août 2014 4 07 /08 /août /2014 07:29

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Subventions OPAH, Lotissement "Les Clairés" St Léger sur Sarthe avenant et marché complémentaire, Lotissement "Les champs de la Vie" Marchemaisons avenant, Affectations résultat exploitation exercice 2013, Vote taux imposition 2014, Vote Taxe Enlèvement Ordures Ménagères 2014 (TEOM), Reversement quote part taxe éolienne, Indemnité Trésorier Principal Alençon, Budget principal acquisitions biens mobiliers, Amortissement subventions, Fond de concours commune de Neuilly, Création poste adjoint technique saisonnier, Tarifs saison touristique 2014, Choix entreprises "Fauchage et débroussaillage", "Curage des fossés-arasement et busage en traversée de chaussée" et "Entretien des chemins de randonnées", Modification zonages d’assainissement Hauterive, Ménil Brout, St Aubin d’Appenai et Ste Scolasse sur Sarthe, Plan financement assainissement collectif Godefroy/Hauterive/Ménil Broût.

 

L’an deux mille quatorze, le 24 avril 2014 à 20H30, les membres du Conseil de la Communauté de Communes de la Vallée de la Haute
Sarthe, régulièrement convoqués se sont réunis en séance publique à la salle intercommunale du Mêle sur Sarthe, sous la présidence de
Monsieur de Balorre.
Etaient présents : M. V.MARQUES- G.de la FERTE- M.FLERCHINGER- J.BRULARD- R.RILLET- C.NOLLET- D.VALLETM.
BRACKE- R.COLLETTE- C.PETITEAU- B.LIBERT- JM.VALLET- D.MAUX-R.DENIS- R.ADAMIEC- MF.DESVERGNESP.
LAWSON- D.LIGOT- C.DESMORTIER- D.BOURBAN- M.BELLOCHE- F.MICHEL-B.DETROUSSEL- M.SALMON- F.BRESSONS.
FOSSEY- A.PERRAULT- C.DUPUIS- J.GERMOND- A.COTREL- P.CAPRON- A.BELLOCHE- H.LEVESQUE- E.GOUELLOG.
POTTIER- R.HERBRETEAU-C.BOHAIN- T.BAUCHERON.
Etaient absents : M. H.FOURNET- F.RATTIER- R.STUTZ- P.ROUILLARD.
M. GRAU remplacé par Bernard LECONTE


Conseil communautaire du 24 avril 2014 - 2ème document
conseil-communautaire-240414_2.pdf
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17 juin 2014 2 17 /06 /juin /2014 07:11

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21 mars 2014 :

Points abordés : Recrutement adjoint technique régisseur base de loisirs et suppléants, Création postes surveillance baignade/voile, VRD construction logements lotissement Champ du Trésor Saint Julien Sur Sarthe (DETR, SAGIM), Budget CDC : acquisitions biens mobiliers d’investissement, Prêt PSPL 566 500 € financement travaux d'assainissement (station Barville et Hauterive), Approbation comptes administratifs et comptes de gestion 2013 BP et budgets annexes reprise des résultats, Approbation compte administratif et compte de gestion 2013 BP ordures ménagères/maison des apprentis/SPANC, Suppression budget annexe électrification rurale, Budget Assainissement collectif gestion 2013 : reprise résultats 2012, Règlement intérieur concours pêche, Vote crédits budget 2014 camping, Travaux réhabilitation école Maurice Gérard : entreprises Lafitte , SMA , EBM, PCF Le Raz, MFI, Ambiance confort, Convention commune du Mêle sur Sarthe reversement charges logement communal école Maurice Gérard, Construction Pôle scolaire RPI42 Hauterive : choix coordinateur SPS / cession terrains, Choix entreprise marché d’entretien voirie communale, Avenant contrat REVIPAC, Avocat dégradation local Tennis St Julien sur Sarthe.

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17 avril 2014 :

Points abordés : Election Président CDC Vallée de la Haute Sarthe, Fixation nombre Vice-présidents et élection, Montant indemnités Président et Vice-présidents, Constitution commissions et élections membres, Election membres du bureau, Election membres commission permanente, Election membres Commission d'Appel d'Offres, Election au sein du Pays d’Alençon, Election conseillers OPAH, Désignation élu et délégué agent pour CNAS, Désignation délégués organismes extérieurs.

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