compte-rendu conseil communautaire

Compte-rendu du Conseil communautaire du 09 décembre 2014

Compte-rendu conseil communautaire

Par OD

Points abordés : Choix maître d’oeuvre travaux "Le champ du trésor" St Julien sur Sarthe, Acquisition sections AA123 et AA322 St Julien sur Sarthe, Renouvellement contrats assurance, Dématérialisation, Emprunt construction RPI 42 Hauterive, Budget principal...

Lire la suite

Compte-rendu du Conseil communautaire du 14 octobre 2014

Compte-rendu conseil communautaire

Par OD

Points abordés : Vote redevance ordures ménagères année 2015, Rapport annuel 2013 déchets ménagers, SMIRTOM Merlerault : désignation 6 délégués titulaires + 1 suppléant L’an deux mille quatorze, le 14 octobre 2014 à 21H00, les membres du Conseil de la...

Lire la suite

Compte-rendu du Conseil communautaire du 30 septembre 2014

Compte-rendu conseil communautaire

Par OD

Points abordés : Subventions OPAH, Avenants lotissements "Les Claires" St Léger sur Sarthe/"Les Champs de la vie" à Marchemaisons/ZA intercommunale communale "La Crouillère" à St Julien /Sarthe, Virement crédits budget annexe assainissement collectif,...

Lire la suite

Compte-rendu du Conseil communautaire du 23 septembre 2014

Compte-rendu conseil communautaire

Par OD

Points abordés : Election représentants du Personnel au sein du CT et du CHSCT de la CDC, Convention location 3 bureaux avec la commune du Mêle sur Sarthe, Modification régime indemnitaire, Création/suppression postes adjoint technique territorial 2ème...

Lire la suite

Compte-rendu du Conseil communautaire du 08 juillet 2014

Compte-rendu conseil communautaire

Par OD

Points abordés : Délégations données au Président et au bureau, Avis projet plu Laleu, Lotissement "Les Clairés" St Léger sur Sarthe, Budget OM, Soutien AMF baisse dotations de l’Etat, Maître d’œuvre travaux assainissement Ménil Broût, Hauterive, Saint...

Lire la suite

Compte-rendu du Conseil communautaire du 10 juin 2014

Compte-rendu conseil communautaire

Par OD

SIVOS Sainte Scolasse : intégration dans le budget, Subvention Construction pôle scolaire Hauterive, Budget assainissement collectif 602 00, Participation site internet office de Tourisme du Pays d’Alençon, BHS/formation phytosanitaire agents des services...

Lire la suite

Compte-rendu du Conseil communautaire du 24 avril 2014

Compte-rendu conseil communautaire

Par OD

Subventions OPAH, Lotissement "Les Clairés" St Léger sur Sarthe avenant et marché complémentaire, Lotissement "Les champs de la Vie" Marchemaisons avenant, Affectations résultat exploitation exercice 2013, Vote taux imposition 2014, Vote Taxe Enlèvement...

Lire la suite

Comptes-rendus des Conseils communautaires de mars et avril 2014

Compte-rendu conseil communautaire

Par OD

21 mars 2014 : Points abordés : Recrutement adjoint technique régisseur base de loisirs et suppléants, Création postes surveillance baignade/voile, VRD construction logements lotissement Champ du Trésor Saint Julien Sur Sarthe (DETR, SAGIM), Budget CDC...

Lire la suite