Overblog Suivre ce blog
Editer l'article Administration Créer mon blog

  • : LE PLANTIS, MON VILLAGE...
  • LE PLANTIS, MON VILLAGE...
  • : Ce blog a pour objectif de faire connaitre un petit village de l'Orne qui se nomme le Plantis et de créer un lien entre ses habitants.
  • Contact

"Pour être informé directement sur votre messagerie, des nouveaux articles parus dans ce blog, inscrivez-vous maintenant à la newsletter (colonne de droite). "

Pour faire parvenir un article à insérer dans le blog, voici l'adresse email:leplantisblog@gmail.com

Recherche

7 août 2014 4 07 /08 /août /2014 07:29

7738402 orig

Subventions OPAH, Lotissement "Les Clairés" St Léger sur Sarthe avenant et marché complémentaire, Lotissement "Les champs de la Vie" Marchemaisons avenant, Affectations résultat exploitation exercice 2013, Vote taux imposition 2014, Vote Taxe Enlèvement Ordures Ménagères 2014 (TEOM), Reversement quote part taxe éolienne, Indemnité Trésorier Principal Alençon, Budget principal acquisitions biens mobiliers, Amortissement subventions, Fond de concours commune de Neuilly, Création poste adjoint technique saisonnier, Tarifs saison touristique 2014, Choix entreprises "Fauchage et débroussaillage", "Curage des fossés-arasement et busage en traversée de chaussée" et "Entretien des chemins de randonnées", Modification zonages d’assainissement Hauterive, Ménil Brout, St Aubin d’Appenai et Ste Scolasse sur Sarthe, Plan financement assainissement collectif Godefroy/Hauterive/Ménil Broût.

 

L’an deux mille quatorze, le 24 avril 2014 à 20H30, les membres du Conseil de la Communauté de Communes de la Vallée de la Haute
Sarthe, régulièrement convoqués se sont réunis en séance publique à la salle intercommunale du Mêle sur Sarthe, sous la présidence de
Monsieur de Balorre.
Etaient présents : M. V.MARQUES- G.de la FERTE- M.FLERCHINGER- J.BRULARD- R.RILLET- C.NOLLET- D.VALLETM.
BRACKE- R.COLLETTE- C.PETITEAU- B.LIBERT- JM.VALLET- D.MAUX-R.DENIS- R.ADAMIEC- MF.DESVERGNESP.
LAWSON- D.LIGOT- C.DESMORTIER- D.BOURBAN- M.BELLOCHE- F.MICHEL-B.DETROUSSEL- M.SALMON- F.BRESSONS.
FOSSEY- A.PERRAULT- C.DUPUIS- J.GERMOND- A.COTREL- P.CAPRON- A.BELLOCHE- H.LEVESQUE- E.GOUELLOG.
POTTIER- R.HERBRETEAU-C.BOHAIN- T.BAUCHERON.
Etaient absents : M. H.FOURNET- F.RATTIER- R.STUTZ- P.ROUILLARD.
M. GRAU remplacé par Bernard LECONTE


Conseil communautaire du 24 avril 2014 - 2ème document
conseil-communautaire-240414_2.pdf
Document Adobe Acrobat [96.0 KB]


Partager cet article

Repost 0

commentaires